top of page

Mentions légales

 

Ce site est édité par l’association de loi 1901 Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de Joinville-le-Pont Saint-Maur-des-Fossés Ouest, déclarée en préfecture en date du 29/12/2020 sous le numéro 1795 et publiée au Journal Officiel le 19/01/2021.

 

Dénomination sociale : Communauté Professionnelle Territoriale de Santé de Joinville-le-Pont Saint-Maur-des-Fossés Ouest

Forme juridique : Association de Loi 1901

Siret : 897 747 408 00010

Code Naf : 8621Z

Adresse du siège social : 23, Avenue du Pont de Créteil 94100 SAINT-MAUR-DES-FOSSES

Président : Dr Jonathan YANA

Contact : contact.cpts.jsmo@gmail.com

URL : https://www.cptsjoinvillestmaur.fr/ et https://www.cptsjoinvillestmaur.com/

 

Création : Yasmina BELKADI JEAN-MARIUS

Publications et mise à jour : Amine ZBIDA, coordinateur.

 

Hébergeur et Editeur du site internet : Wix

Wix est une plateforme en ligne de type SaaS qui permet de créer des sites web en HTML5 et leur version mobile.

Siège social : Tel-Aviv, Israël

Création : 5 octobre 2006, Tel-Aviv, Israël

Forme juridique : Société par actions

https://fr.wix.com/about/contact-us

notifications@wixanswers.com

Respect de la propriété intellectuelle :

Toutes les marques, photographies, textes, commentaires, illustrations, images animées ou non, séquences vidéo, sons, ainsi que toutes les applications informatiques qui pourraient être utilisées pour faire fonctionner le Site et plus généralement tous les éléments reproduits ou utilisés sur le Site sont protégés par les lois en vigueur au titre de la propriété intellectuelle. Ils sont la propriété pleine et entière de l'Editeur ou de ses partenaires, sauf mentions particulières. Toute reproduction, représentation, utilisation ou adaptation, sous quelque forme que ce soit, de tout ou partie de ces éléments, y compris les applications informatiques, sans l'accord préalable et écrit de l'Editeur, sont strictement interdites. Le fait pour l'Editeur de ne pas engager de procédure dès la prise de connaissance de ces utilisations non autorisées ne vaut pas acceptation desdites utilisations et renonciation aux poursuites. Seule l'utilisation pour un usage privé dans un cercle de famille est autorisée et toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et/ou d'atteinte aux droits voisins, sanctionnées par Code de la propriété intellectuelle. La reprise de tout ou partie de ce contenu nécessite l'autorisation préalable de l'Editeur ou du titulaire des droits sur ce contenu.

 

Liens hypertextes 

 Le Site peut contenir des liens hypertexte donnant accès à d'autres sites web édités et gérés par des tiers et non par l'Editeur. L'Editeur ne pourra être tenu responsable directement ou indirectement dans le cas où lesdits sites tiers ne respecteraient pas les dispositions légales.

bottom of page